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      Le commerce et le d関eloppement

      Les Accords de l'OMC reconnaissent le lien entre commerce et d関eloppement et pr関oient des dispositions sp閏iales en faveur des pays en d関eloppement. Plus des deux-tiers des Membres de l'OMC sont class閟 parmi les pays en d関eloppement.

      ?la Conf閞ence minist閞ielle de Doha, tenue en novembre 2001, les Ministres du commerce ont lanc?le Programme de Doha pour le d関eloppement. Avec ce programme, les Membres de l'OMC ont mis les questions relatives au d関eloppement et les int閞阾s des pays en d関eloppement au centre des travaux de l'OMC.

      Dans la D閏laration minist閞ielle de Hong Kong de 2005, les Membres ont soulign?l'importance centrale de la dimension d関eloppement du Cycle de Doha. En parall鑜e, l'initiative Aide pour le commerce, con鐄e pour aider les pays en d関eloppement ?se doter de la capacit?du c魌?de l'offre et ?d関elopper leurs 閏hanges, a 閠?lanc閑.

      ?la Conf閞ence minist閞ielle de Bali de d閏embre 2013, les Ministres ont adopt?un certain nombre de d閏isions au titre du pilier d関eloppement, dont certaines visent ?stimuler le commerce des pays les moins avanc閟.

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      Nouvelles 

        

      L'OMC et les pays en d関eloppement: Introduction haut de page

        

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      Les Accords de l'OMC comprennent plusieurs dispositions qui concernent tout particuli鑢ement les pays en d関eloppement et les pays les moins avanc閟 (PMA). Certaines de ces dispositions sont appel閑s dispositions relatives au "traitement sp閏ial et diff閞enci?. Le dernier document de l'OMC passant en revue la mise en 渦vre de ces dispositions en mati鑢e de TSD est le document WT/COMTD/W/239.

      Dans la D閏ision sur les questions et pr閛ccupations li閑s ?la mise en 渦vre, les Ministres r閡nis ?Doha ont charg?le Comit?du commerce et du d関eloppement d'identifier les dispositions relatives au traitement sp閏ial et diff閞enci?/a> ayant d閖?un caract鑢e imp閞atif et d'examiner les cons閝uences de la conversion des dispositions actuellement non contraignantes en dispositions imp閞atives. De plus, il a aussi 閠?demand?au Comit?d'examiner les moyens qui permettraient d'aider les pays en d関eloppement, en particulier les PMA, ?mieux utiliser le traitement sp閏ial et diff閞enci?

      La Conf閞ence minist閞ielle de Bali de d閏embre 2013 a permis l'閠ablissement d'un m閏anisme visant ?examiner et ?analyser la mise en 渦vre des dispositions relatives au traitement sp閏ial et diff閞enci? Ce m閏anisme donnera aux Membres l'occasion d'analyser et d'examiner tous les aspects de la mise en 渦vre des dispositions relatives au TSD figurant dans les Accords multilat閞aux, les d閏isions minist閞ielles et les d閏isions du Conseil g閚閞al, et leur donnera la possibilit?d'adresser des recommandations aux organes de l'OMC pertinents.

      > En savoir plus sur les dispositions relatives au traitement sp閏ial et diff閞enci?/a>

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      Les pays les moins avancés (PMA) sont les membres les plus pauvres de la communauté mondiale. Parmi les 47 PMA désignés comme tels par l'ONU, 36 sont devenus Membres de l'OMC, tandis que 9 autres en sont à différents stades des négociations pour accéder à l'OMC (voir la liste).

      Les Accords de l'OMC incluent des dispositions visant à accroître les possibilités commerciales des PMA et à leur ménager une flexibilité pour la mise en œuvre des règles de l'OMC. Le Sous-Comité des PMA examine les questions systémiques présentant un intérêt pour les PMA dans le système commercial multilatéral, sur la base d'un Programme de travail en faveur des PMA convenu.

      Les PMA font l'objet d'une attention toute particulière à l'OMC. Des dispositions spéciales sont continuellement envisagées pour les aider dans leurs efforts de développement. Plus récemment, les conférences ministérielles de l'OMC qui se sont tenues à Bali en 2013 et à Nairobi en 2015 ont adopté plusieurs décisions en faveur des PMA pour les aider à mieux s'intégrer dans le système commercial multilatéral. Les décisions concernant l'accès aux marchés en franchise de droits et sans contingent, les règles d'origine préférentielles et la dérogation concernant les services pour les PMA ont constitué des progrès importants pour améliorer l'accès préférentiel aux marchés pour les marchandises et services originaires des PMA. En outre, des décisions sur le coton ont prévu un renforcement de la transparence et du suivi des aspects de la question du coton liés au commerce et relatifs à l'aide au développement.

          

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      Organes de l'OMC

      Les travaux de l'OMC concernant le commerce et le d関eloppement sont men閟 principalement par le Comit?du commerce et du d関eloppement (CCD), qui se r閡nit r間uli鑢ement pour examiner des questions sp閏ifiques relatives au d関eloppement, ?la fois dans le cadre des travaux ordinaires de l'OMC et dans celui des n間ociations de Doha:

      Le CCD a également un organe subsidiaire, le Sous-Comité des pays les moins avancés, qui s'occupe spécifiquement des questions concernant les PMA.

      Depuis le lancement du Cycle de Doha en novembre 2001, les questions relatives au commerce et au d関eloppement concernant le traitement sp閏ial et diff閞enci?sont n間oci閑s dans le cadre de la Session extraordinaire du CCD.

      En outre, deux groupes de travail ont 閠?cr?#38303; lors de la Conf閞ence minist閞ielle de Doha de novembre 2001:

      D'autres organes de l'OMC examinent aussi les questions relatives au commerce et au d関eloppement.

       

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      Renforcement des capacit閟 dans le domaine du commerce

      L'un des objectifs de l'OMC est d'aider les pays en d関eloppement ?participer plus pleinement au syst鑝e commercial mondial

      L'initiative Aide pour le commerce aide les pays en d関eloppement ?am閘iorer leur capacit??tirer avantage des possibilit閟 offertes par le syst鑝e commercial multilat閞al

      Les activit閟 d'assistance technique li閑 au commerce permettent de dispenser aux fonctionnaires des pays en d関eloppement une formation pour soutenir le renforcement des capacit閟 dans le domaine du commerce.

      L'OMC soutient aussi le Cadre int間r?renforc?/a> - le programme d'Aide pour le commerce en faveur des PMA.

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      蓈閚ements en rapport avec le commerce et le d関eloppement

      L'OMC organise r間uli鑢ement chaque ann閑 plusieurs 関閚ements sp閏iaux en rapport avec des questions rev阾ant une importance particuli鑢e pour les pays en d関eloppement.  

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      Liens

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