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      Sujets traités au titre du Programme de Doha pour le développement

      Cette page contient des liens vers le mandat original convenu à la Conférence ministérielle de Doha en 2001 et vers les textes élaborés ultérieurement à Genève le 1er août 2004 (L'“ensemble de résultats de juillet 2004”) et à la Conférence ministérielle de Hong Kong en 2005.

      haut de page

      Agriculture    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 13, 14) ?Explication

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 2) ?Explication

      > Ensemble de résultats de juillet 2004 ?Annexe A

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong ?Annexe A

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur l'agriculture ?questions clés dans le domaine de l'agriculture
        

      Coton

      > Ensemble de résultats de juillet 2004

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: Coton, y compris le Sous-Comit?/a> ? négociations sur l'agriculture ?questions clés dans le domaine de l'agriculture

         

      haut de page

      Services    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 15) ?Explication

      > Ensemble de résultats de juillet 2004 ?Annexe C

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe C

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur les services ?questions clés dans le domaine des services

       

      haut de page

      Accès aux marchés pour les produits non agricoles (AMNA)    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 16) ?Explication

      > Ensemble de résultats de juillet 2004 ?Annexe B

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe B

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur l'accès aux marchés pour les produits non agricoles ?questions clés dans le domaine des accès aux marchés

       

      haut de page

      Équilibre entre l'agriculture et l'AMNA    

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong (paragraphe 24)

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur l'agriculture ?négociations sur l'accès aux marchés pour les produits non agricoles

       

      haut de page

      Aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC)    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 17-19) ?Explication

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 11) ?Explication

      > Ensemble de résultats de juillet 2004

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des ADPIC

        

      Négotiations: indications géographiques — multilatéral pour les vins et les spiritueux

      > Mandat original de Doha (paragraphe 18) ¦ Explication
      > Ensemble de résultats de juillet 2004
      > Déclaration ministérielle de Hong Kong
      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: indications géographiques

      ADPIC, diversité biologique et savoirs traditionnels (paragraphe 19 de la Déclaration de Doha)

      > Mandat original de Doha (paragraphe 19) ¦ Explication
      > Mise en œuvre dans la Déclaration de Doha (paragraphe 12) ¦ Explication
      > Ensemble de résultats de juillet 2004
      > Déclaration ministérielle de Hong Kong
      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: Portail diversité biologique et savoirs traditionnels

      Indications géographiques — ‘extension’

      > Mandat original de Doha (paragraphe 19) ¦ Explication
      > Mise en œuvre dans la Déclaration de Doha (paragraphe 12) ¦Explication
      > Ensemble de résultats de juillet 2004
      > Déclaration ministérielle de Hong Kong
      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: indications géographiques
       

      Question spéciale dans la Déclaration de Doha: ADPIC et santé publique

      > Déclaration ministérielle de Doha sur les ADPIC et la santé publique

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des ADPIC et santé publique

      ADPIC, plaintes en situation de non-violation ou motivées par une autre situation

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des plaintes en situation de non violation

      ADPIC, diversité biologique et savoirs traditionnels (paragraphe 19 de la Déclaration de Doha)

      > Mandat original de Doha (paragraphe 19) ?Explication

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 11) ?Explication

      > Ensemble de résultats de juillet 2004

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de la diversité biologique et savoirs traditionnels

        

      haut de page

      Liens entre commerce et investissement    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 20, 22) ?Explication

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 6) ?Explication

      > Supprimé du Programme de Doha dans l'ensemble de résultats de juillet 2004

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce et investissement

       

      haut de page

      Interaction du commerce et de la politique de la concurrence    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 23, 25) ?Explication

      > Supprimé du Programme de Doha dans l'ensemble de résultats de juillet 2004

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce et de la politique de la concurrence

       

      haut de page

      Transparence des marchés publics    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 26) ? Explication

      > Supprimé du Programme de Doha dans l'ensemble de résultats de juillet 2004

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de la transparence des marchés publics

       

      haut de page

      Facilitation des échanges    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 27) ?Explication

      > Ensemble de résultats de juillet 2004 ?Annexe D

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe E

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur la facilitation des échanges ?questions clés dans le domaine de la facilitation des échanges

       

      haut de page

      Règles de l'OMC: mesures antidumping (article VI du GATT)     

      > Mandat original de Doha (paragraphe 28) ?Explication

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 7) ?Explication

      > Ensemble de résultats de juillet 2004

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe D

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur les règles ?questions clés dans le domaine des mesures antidumping

       

      haut de page

      Règles de l'OMC: subventions    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 28) ?Explication

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 10) ?Explication

      > Ensemble de résultats de juillet 2004

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe D

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur les règles ?Subventions à la pêche ?nbsp; questions clés dans le domaine des subventions

       

      haut de page

      Règles de l'OMC: accords commerciaux régionaux    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 29) ?Explication

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe D

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur les règles ?négociations sur les ACR ?questions clés dans le domaine des ACR

       

      haut de page

      Mémorandum d'accord sur le règlement des différends    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 30) ?Explication

      > Ensemble de résultats de juillet 2004

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des différends

       

      haut de page

      Commerce et environnement    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 31-33) ?Explication

      > Ensemble de résultats de juillet 2004

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: négociations sur le commerce et environnement ?questions clés dans le domaine de l'environnement

       

      haut de page

      Commerce électronique    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 34) ?Explication

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce électronique

       

      haut de page

      Petites économies    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 35) ?Explication

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des petites économies

       

      haut de page

      Commerce, dette et finances    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 36) ?Explication

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce, de la dette et des finances

       

      haut de page

      Commerce et transfert de technologie    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 37) ?Explication

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du commerce et transfert de technologie

       

      haut de page

      Coopération technique et renforcement des capacités    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 38, 41) ?Explication

      > Ensemble de résultats de juillet 2004

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de la coopération technique et renforcement des capacités

       

      haut de page

      Pays les moins avancés    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 42, 43) ?Explication

      > Ensemble de résultats de juillet 2004

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe F

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des PMA ? questions clés dans le domaine de l'assistance de l'OMC aux pays en développement

       

      haut de page

      Traitement spécial et différencié    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 44) ?Explication

      > Ensemble de résultats de juillet 2004

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong ? Annexe F

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du traitement spécial et différencié

       

      haut de page

      Questions et préoccupations liées à la mise en œuvre    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 12) ?Explication

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre ?Explication

      > Ensemble de résultats de juillet 2004

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

       

      haut de page

      Cadre intégré    

      > Mandat original de Doha (paragraphe 43)

      > Ensemble de résultats de juillet 2004

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du Cadre intégré

       

      haut de page

      Questions concernant les produits de base    

      > Ensemble de résultats de juillet 2004

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

       

      haut de page

      Cohérence    

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de la cohérence

       

      haut de page

      Aide pour le commerce    

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong
      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine de l'Aide pour le commerce

       

      haut de page

      Membres ayant accédé récemment    

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des accessions

       

      haut de page

      Accessions    

      > Déclaration ministérielle de Hong Kong

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des accessions

       

      haut de page

      Mise en œuvre

       Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT de 1994)

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 1) ?Explication

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine du GATT

       

      Mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS)

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 3) ?Explication

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: questions clés dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires

       

      Obstacles techniques au commerce

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 5) ?Explication

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: technical barriers to trade gateway

       

      Évaluation en douane (article VII du GATT)

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 8) ?Explication

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: customs valuation gateway

       

      Règles d'origine

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 9) ?Explication

      > Faits nouveaux concernant la suite à donner: Rules of origin gateway

       

      Questions transversales

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 12) ?Explication

        

       

      Questions de mise en œuvre en suspens

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 13) ?Explication

        

       

      Dispositions finales

      > Décision de Doha relative à la mise en œuvre (section 14) ?Explication

       

       

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